CONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDIZIONI GENERALI DI VENDITA
1. EXPEDITIONS ET FACTURATIONS
a) Le marchandise voyage toujours aux risques et perils de l’Acheteur et doit être considérée dèpart usine même lorsque le prix comprend le port payé jusqu’au lieu de destination convenu. Notre responsabilité cesse à chargement effectué et accepté. Nous ne sommes pas responsables d’éventuels dégâts, pertes ou vols.b) Lorsque les marchandises prêtes pour l’expédition restent, sur demande de l’Acheteur, à sa disposition dans l’établissement du fournisseur, la facture correspondante est émise comme si l’expédition avait bel et bien eu lieu et les matériaux sont stockés dans nos depots aux risques et perils de l’Archeteur.
c) Si le Client n’émet aucune disposition particulière, les expéditions sont effectuées selon les necéssités d’usine.
d) Nous vous informons qu’il est disponible sur demande un service de transport de petits lots (max. 1 pal. Complete – 1.500 kgs) aux depots et transporteurs du district céramique. Le service coute euro 20,00/chaque transport (sauf livraision d’échantillons).
2. EMBALLAGE
Les europalettes sont facturées au prix de revient ou sont retournables.3. LIVRAISONS
a) La livraison est effectuée auprés de l’établissement du fournisseur.b) Les délais de livraison, si exprimés en jours, sont calculés en jours ouvrables à partir du jour où la commande, une fois parvenue au vendeur, a été portée à bon terme.
c) Les retards de livraison n’habilitent jamais l’Acheteur à annuler le contrat, à exiger des indemnisations pour d’éventuels dommages direct ou indirects.
4. DIMENSIONS ET FORMES
a) Le haut degré de vitrification, conséquence d’une cuisson à 1250°C à flamme à l’air libre, engendre des tolérances en ce qui concerne les tonalitiés et les calibres. Par conséquent, l’Acheteur admet et accepte des differences par rapport aux dimensions indiquées qui, toutefois, ne doivent pas dépasser les limites de tolérance prévues par les norms UNI-EN 176B1.b) Les tonalités des matériaux présents en échantillonnage et se référant aux offres, doivent être considérées à titre purement indicatives, étant donné que ces éventuelles variations de couleur ou de tonalité sont justifiées par la nature même du matériau, les procédés de fabrication et les matières premières employées.
5. SUGGESTIONS ET GARANTIES
a) Les suggestions et les conseils sur le choix de la qualité et des formats, les informations techniques quant à la pose des matériaux et au fonctionnement des machines dans les endroits où sont employés les produits, même si élaborés sur base d’une profonde connaissance, sont donnés à titre indicatif et n’impliquent en aucun cas notre responsabilité.b) Les analyses chimiques et les données physiques et chimico-physiques des matériaux livrés représentent des moyennes approximatives mais fiables. Celles-ci sont sujettes aux tolérances habituelles.
c) Les guaranties fournies quant aux caractéristiques des produits n’obligent jamais le vendeur à dédommager les dégâts directs ou indirects, quelle que soit leur nature. Par contre, celui-ci est tenu de remplacer tous les matériaux livrés qui présenteraient des défauts ou des imperfections par rapport aux caractéristiques indiquées.
6. PROPRIETE DES LIVRAISONS
La propriété des livraisons passé à l’Acheteur le sont seulement et uniquement après le paiement integral du prix établi.7. PAIEMENTS
a) Les paiements de la marchandise devront être effectués à l’ordre de notre Siège Administratif à Lana, l’émission de traites ou l’acceptation d’effets déplacés n’entraînent aucune dérogation à cette clause.b) En cas de retard de paiement d’une facture, qu’il soit total ou partiel, le Vendeur, outre tous ses autres droits pourra suspendre les autres livraisons, même si celles-ci dépendent d’autres contrats, tirer une traite du montant total de toutes les factures à payer ainsi qu’exiger le paiement immédiat et intégral de tous les matériaux commandés ou obtenir une garantie d’une autre façon.
c) L’intérêt commercial au taux actuel appliqué sur les retards de paiement. Les frais d’enregistrement et de recouvrement seront également á la charge de l’Acheteur.
8. RECLAMATIONS
a) Toute éventuelle réclamation doit être exprimée dans les huit jours suivant l’arrivée à destination de la marchandise et, quoi qu’il en soit, avant que le matériau ne soit posé.b) Les réclamations en raison de certaines pièces défectueuses ne mettent pas en cause la validité de toute la livraison. En effet, elles ne concernent que les pièces jugées défectueuses.
c) Les pièces qui ont été estimées comme ne répondant pas aux conditions de livraison peuvent être renvoyées et elles seront remplacées par un nombre équivalent de nouvelles pièces. Le vendeur n’est en aucun cas tenu de dédommager l’Acheteur des dégâts directs ou indirects, provoqués par l’utilisation ou la non-utilisation du matériau défectueux.
d) Aucune réclamation ou contestation n’entraîne la suspension ou le refus de paiement devra être effectué normalement et intégralement dans les termes convenus.
e) En cas de litige, l’Autorité Judiciaire de Bolzano est seule compétente, même sur les appels en garantie et les concessions. Ce contrat est régi par la loi italienne.
f) Tout différent quant au droit de garantie, à l’évaluation et à l’estimation du dommage subi qui ne pourra pas être résolu à l’amiable entre les parties, sera soumis à l’arbitrage facultatif d’un seul arbitre, conformément au règlement, accepté inconditionnellement par les deux parties, de la Chambre Arbitrale instaurée auprès du Centro Ceramico à Bologne.
9. AUTRES CONDITIONS
a) Chaque commande transmise par nos agents, nos représentants ou nos responsables n’est considérée acceptée qu’après approbation de notre Administration.b) Toutes les commandes, même verbales, sauf accords écrits contraires, sont toujours considérées acceptées par le Vendeur à ces conditions particulières et générales de vente concernant la confirmation de la commande émise par le Vendeur.
10. PRIX
a) Le vendeur a le droit de rectifier les prix de la livraison, en avertissant au préalable par écrit le Client, en cas d’augmentation des coûts.b) Les prix sont calculés départ usine, hors TVA. Les europalettes sont facturées au prix de revient.